Émission d’obligations communautaires

Émission d’obligations communautaires

Une façon originale de soutenir notre intervention

L’Autorité des Marchés Financiers (AMF) permet aux organismes communautaires d’émettre des obligations communautaires sans l’obligation de faire prospectus et sans devoir passer par un courtier. Pour permettre un meilleur financement du communautaire, aucun courtier ne doit être payé pour l’émission de ces obligations, ni du côté de l’investisseur, ni du côté de l’émetteur.

Trois organismes ont déjà lancé leur émission d’obligation:

  • Le Grand Costumier de Radio-Canada
  • Le Cinéma du Parc
  • Les Ateliers 7 à nous

Pour consolider l’ensemble de ses actions sociales, le Journal de la Rue prépare une émission d’obligations communautaires. Les obligations, en multiple de 1 000$, peuvent recevoir des rendements variant entre 1% et 6,5% d’intérêts selon le montant et la durée des obligations.

Pour toutes informations concernant l’émission d’obligations communautaires du Journal de la Rue, contacter Raymond Viger

Courriel : raymondviger@hotmail.com Tél. : (514) 256-4467.

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Qu’est-ce qu’une obligation communautaire?

Les obligations communautaires sont des titres de créances et ont des caractéristiques semblables à toutes obligations soit : une valeur nominale, une échéance, une rémunération (taux d’intérêt) etc. 

Elles sont accessibles à tous mais peuvent être émises uniquement par des organismes à but non lucratif. Elles sont proposées à la communauté sans intermédiaire et constitue un modèle de financement participatif pair-à-pair, qui permet aux citoyens d’investir leur épargne dans des projets qui leur tiennent à cœur. 

Les obligations communautaires sont une opportunité pour les organismes à but non lucratif de mobiliser de nouvelles sources de capitaux privés auprès de leur communauté de soutien, d’assurer leur développement et de renforcer leur ancrage territorial. Elles participent à un mouvement de désintermédiation du financement et d’une volonté d’implication de la communauté.

Elles sont utilisées depuis plusieurs années en Ontario, notamment par le Center for Social Innovation (CSI) à Toronto, et à plus petite échelle au Québec, mais restent encore peu connues et sous-exploitées.